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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promenades en France
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La Paulée de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Paulée de Bourgogne
Promenades en France, SARL

Numéro de dépôt :
3892691
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
La Paulée de Bourgogne de Promenades en France

Présentation de la marque La Paulée de Bourgogne

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promenades en France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Paulée de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promenades en France domicilié(e) 14 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 901 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Promenades en France domicilié(e) 14 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France.

La marque La Paulée de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Paulée de Bourgogne est expirée depuis le 30 janvier 2022.

Promenades en France a également déposé les autres marques suivantes : Wine Tours , La Paulée de Beaune , La Paulée des Vins de Beaune , La Maison des Vins de France , Promenades en France , PROMENADES EN FRANCE


Promenades en France, SARL - 14 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 421901489


Promenades en France - 14 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595314 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Publicité ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Activités sportives ; réservation de places de spectacles.